L’opérateur de réseau virtuel NRJ Mobile propose toute une gamme de forfaits sans engagement de durée ou incluant une période minimale d’engagement. Ceux-ci comprennent un accès Internet 4G ainsi que les appels et envois de MMS/SMS en illimité vers certaines destinations. Les forfaits destinés aux particuliers : 9,99 euros/mois sans engagement : 100 Mo de …
Exemple de lettre pour résilier un forfait mobile NRJ Lire la suite »
Oney Bank a fait son entrée sur le marché des banques en ligne en 1983. Filiale du groupe bancaire BPCE (Banque Populaire – Caisse d’Epargne) et d’Auchan Holding, cet organisme financier propose des solutions de paiement en plusieurs fois pour les particuliers, mais aussi, des prêts personnels, des crédits renouvelables, des crédits auto ou travaux …
Modèle de lettre pour résilier la carte Oney Bank Lire la suite »
Canal+ propose trois packs comprenant diverses chaînes satellitaires ou sur Internet accompagnées de services interactifs. Par exemple, sont proposés Canal+ Sport, Canal+ Cinema, Canal+ Series, Canal+ Décalé, Canal+ Family ou Disney+, mais aussi, un décodeur CANAL+ 4K Ultra-HD ou un cube TNT. Selon les offres, les contrats sont conclus sans engagement de durée ou pour …
Modèle de lettre de résiliation d’un Pack Canal+ Lire la suite »
L’opérateur Orange propose un ensemble d’offres avec ou sans engagement comprenant un forfait de communication téléphonique limité ou illimité ainsi qu’un forfait Internet 3G/4G/4G+. Quelles sont les conditions de résiliation d’un forfait mobile Orange ? Les forfaits mobiles sans engagement permettent de rompre un contrat à tout moment et sans frais. Par ailleurs, certaines …
Modèle de lettre pour résilier un forfait mobile Orange Lire la suite »
Tout d’abord, il est important de distinguer 2 types de contrat de location pour un garage, un parking ou un box : – Dans le premier, le lieu ouvert ou fermé servant à garer un véhicule est inclus dans le contrat de bail d’un logement. Il est considéré comme une annexe et est soumis aux …
Modèle lettre pour résilier une location de garage ou parking Lire la suite »
Le bail commercial parfois appelé « bail 3/6/9 » est un contrat qui engage le propriétaire d’un local et un professionnel pour une durée déterminée ou indéterminée. Ce dernier doit pour cela exercer une activité d’artisanat et être immatriculé au répertoire des métiers à la chambre des métiers et de l’artisanat. Peuvent également contracter ce …
Modèle de lettre pour résilier un bail commercial Lire la suite »
En vertu de la loi du 6 juillet 1989 tendant à améliorer les rapports locatifs, le contrat de bail d’un logement vide loué en tant que résidence principale par un particulier est conclu pour une durée minimum de 3 ans. Malgré tout, le bailleur est autorisé à raccourcir la durée du contrat de bail à …
Modèle de lettre pour résilier le bail d’un logement vide Lire la suite »
La location meublée désigne un logement prêt-à-vivre. Pour être considéré comme tel, il doit comporter un minimum d’équipements. En effet, il est indispensable d’avoir une literie complète comprenant un matelas, un oreiller, une couette ou une couverture. Mais aussi, une table et des chaises, des volets ou rideaux dans les chambres, du matériel d’entretien adapté …
Modèle lettre de résiliation de bail en location meublée Lire la suite »
